Marque enregistrée - Marque en non vigueur

NUVA SEAL
DENTSPLY INTERNATIONAL INC. société américaine organisée sous les lois de l'Etat de Pennsylvanie 500 West College Avenue YORK (Penn. - U.S.A.).

Numéro de dépôt :
1196262
Date de dépôt :
22/02/1982
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
22/02/1992
NUVA SEAL de DENTSPLY INTERNATIONAL INC. société américaine organisée sous les lois de l\'Etat de Pennsylvanie 500 West College Avenue YORK (Penn. - U.S.A

Présentation de la marque NUVA SEAL

Déposée le 22 février 1982 par la société DENTSPLY INTERNATIONAL INC. société américaine organisée sous les lois de l'Etat de Pennsylvanie 500 West College Avenue YORK (Penn. - U.S.A auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « NUVA SEAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société DENTSPLY INTERNATIONAL INC. société américaine organisée sous les lois de l'Etat de Pennsylvanie 500 West College Avenue YORK (Penn. - U.S.A - États-Unis.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet BERT, de KERAVENANT & HERRBURGER. - France.

La marque NUVA SEAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1196262.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque NUVA SEAL est expirée depuis le 22 février 1992.

DENTSPLY INTERNATIONAL INC. société américaine organisée sous les lois de l'Etat de Pennsylvanie 500 West College Avenue YORK (Penn. - U.S.A a également déposé les autres marques suivantes : MICRO-LOC , NUVA


DENTSPLY INTERNATIONAL INC. société américaine organisée sous les lois de l'Etat de Pennsylvanie 500 West College Avenue YORK (Penn. - U.S.A.). - États-Unis


Cabinet BERT, de KERAVENANT & HERRBURGER. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1982-29

Produits chimiques pour l'industrie, produits chimiques pour l'art dentaire, résines artificielles et résines synthétiques, matières plastiques à l'état brut (sous forme de poudres, liquides ou pâtes) produits pour l'obturation des dents et empreintes dentaires;appareils et instruments électro-techniques. Instruments et appareils chirurgicaux, médicaux et dentaires (y compris les membres, les yeux et les dents artificiels), installation d'irradiation pour buts médicaux et dentaires, notamment projecteurs à rayons ultraviolets.

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.